- Trier par
-
Auteur
Votre recherche
Documents / 13 résultats
Affiche les résultats de 1 à 10 sur 13.
-
Présentation PowerPoint
Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification
-
Présentation PowerPoint
Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification
-
MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf
agricoles) et des professionnels de l’environnement (CPIE, centre environnement,….). ▪ Expérimentation dans les [...] aménagement numérique, enseignement supérieur et environnement - Budget annexe du laboratoire départemental [...] durée de séjour des stagiaires a été évaluée à environ 15 mois. Les missions imparties à l’EANM sont les
-
MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf
articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le
-
MORBIHAN_RAA_2021_JANVIER.pdf
. p. 9 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3ème échéance ................... [...] _________ PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) 3EME ECHEANCE _________ La commission [...] LE STRADIC) et Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 572-1 et suivants
-
MORBIHAN_RAA_04_AVRIL_2021.pdf
demi-journée par groupe d’environ 30 personnes). 3. Education à l’environnement - Animations nature auprès [...] faunistique et floristique et de sensibilisation à l’environnement. A ce titre, le département propose à la commune [...] naturels en termes de qualité de vie et de l’environnement. Pour cela, une nouvelle muséographie et de
-
MORBIHAN_RAA_FEVRIER_2021.pdf
STRADIC. Absent : Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] disposition et l’occupation portent sur une surface d’environ de 11 523 m², tel que figurant sur le plan joint [...] dudit terrain, soit une surface globale de 10 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE
-
MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf
logement et tourisme, - 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] habitat, logement et tourisme, 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] Soizic PERRAULT Benoit QUÉRO 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et
-
MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf
notamment son article L. 113-8 ; Vu le code de l'environnement; notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 – 2023 Education à l’environnement Entre Le département du Morbihan, dont le siège [...] partenariat pour des actions d’éducation à l’environnement. En vertu de l’article 3 de cette convention
-
MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021_-_hors_serie.pdf
groupe. La structure doit être ouverte sur l’environnement extérieur immédiat afin d’assurer, à chaque