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• MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

  logement et tourisme, - 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] habitat, logement et tourisme, 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] Soizic PERRAULT Benoit QUÉRO 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et

• MORBIHAN_RAA_09_SEPTEMBRE_2021.pdf

  portent sur une emprise approximative de 150 m² environ, matérialisée sur le plan ci-joint. ARTICLE 3 – [...] portent sur une emprise approximative de 150 m² environ, matérialisée sur le plan ci-joint. ARTICLE 3 – [...] portent sur une partie de la parcelle soit 54 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE

• MORBIHAN_RAA_12_DECEMBRE_2021.pdf

  ................... p. 130 5ème Commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] départemental David LAPPARTIENT 136 5ème commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants

• MORBIHAN_RAA_2021_JANVIER.pdf

  . p. 9 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - 3ème échéance ................... [...] _________ PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (PPBE) 3EME ECHEANCE _________ La commission [...] LE STRADIC) et Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 572-1 et suivants

• MORBIHAN_RAA_FEVRIER_2021.pdf

  STRADIC. Absent : Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] disposition et l’occupation portent sur une surface d’environ de 11 523 m², tel que figurant sur le plan joint [...] dudit terrain, soit une surface globale de 10 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE

• MORBIHAN_RAA_NOVEMBRE_2021.pdf

  articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L.361-1 ; Vu le code

• MORBIHAN_RAA_OCTOBRE_2021.pdf

  .................... p. 51 5ème Commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] https://extranet.morbihan.fr/ 56 5ème commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et

• MORBIHAN_RAPPORT_EP.pdf

  Code de l'Environnement CG56 Conseil Général du Morbihan CGEDD Conseil Général de l'Environnement et du [...] susceptibles d'affecter l'environnement, mentionnées par le code de l'environnement ». L'enquête publique [...] de réduire l'emprise d'environ 1.58 ha. -Analyse des effets sur l'environnement Les infrastructures routières

• MORBIHAN_RD306_Mise_en_service-Contournement_de_GUIDEL.pdf

  pour environ 2,150 M€ TTC, comprenant : des mesures visant les milieux naturels à hauteur d’environ 450 [...] k€ TTC des mesures liées à l’environnement hydraulique à hauteur d’environ 1.7 M€ TTC. Décomposition et [...] (pré-opérationnelles, études préliminaires (trafic, environnement agricole, technique…), de faisabilité ou d’

• MORBIHAN_SchemaENS-Biodiversite_2023-12-08.pdf

  la sensibilisation à l’environnement. Le programme d’Education à l’Environnement et au Développement Durable [...] territoire morbihannais à la protection de l’environnement. Face à des constats alarmants de dégradation [...] en 2023. L’accompagnement à l’Education à l’environnement et au développement durable (EEDD) à destination