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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 121 à 130 sur 259.

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    notamment son article L. 113-8 ; Vu le code de l'environnement; notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 – 2023 Education à l’environnement Entre Le département du Morbihan, dont le siège [...] partenariat pour des actions d’éducation à l’environnement. En vertu de l’article 3 de cette convention

  • MORBIHAN_RAA_NOVEMBRE_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L.361-1 ; Vu le code

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le

  • RAA_MORBIHAN_JUIN_2021.pdf

    Association de gestion du fort d’Hoëdic et de son environnement 4 310 € Lorient Agglomération 15 950 € Communauté [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement. Article 2 - Durée Le présent avenant est conclu [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement - 6 demi-journées d’animation = 1 260 € -

  • Présentation PowerPoint

    Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification

  • Présentation PowerPoint

    Présentation PowerPoint RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DE L’ENVIRONNEMENT ARTIFICIALISATION DES SOLS POURQUOI ET COMMENT [...] statut juridique particulier • Le Code de l’environnement l’ignore comme milieu naturel • Sa prise en [...] prévue par l'article L. 122-1 du code de l'environnement ; 3. La réalisation d'une étude de densification

  • MORBIHAN_RAPPORT_EP.pdf

    Code de l'Environnement CG56 Conseil Général du Morbihan CGEDD Conseil Général de l'Environnement et du [...] susceptibles d'affecter l'environnement, mentionnées par le code de l'environnement ». L'enquête publique [...] de réduire l'emprise d'environ 1.58 ha. -Analyse des effets sur l'environnement Les infrastructures routières

  • Journal_Morbihan_09_Juin2014.pdf

    le plus grand de Bretagne. PHOTO SMGSGQ // ENVIRONNEMENT Le massif dunaire Gâvres Quiberon espère le [...] PARRAIN Pas de vacances pour la vigilance !// ENVIRONNEMENT Economies d’eau : la campagne continue Même

  • Morbihan-Dossier_HautDebit_2018.pdf

    la version numérique de ce magazine qui fait environ 5 Mo (ou 5 000 octets) si votre débit est de… [...] jusqu’au domicile n’était pas prévue à moyen terme. Environ 3 000 foyers morbihannais seront concernés par

  • Journal_Morbihan_10_Sept2014.pdf

    remarquable " sur www.morbihan.fr / rubrique environnement Le Département publie une nouvelle édition numérique [...] de la médiathèque départementale pour choisir environ 400 documents. Leur sélection est ensuite acheminée [...] profiter de crédits suff isants pour améliorer l’environnement d’étude des collégiens. Nous ne pouvons que