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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 141 à 150 sur 259.

  • MORBIHAN_RAA_FEVRIER_2021.pdf

    STRADIC. Absent : Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] disposition et l’occupation portent sur une surface d’environ de 11 523 m², tel que figurant sur le plan joint [...] dudit terrain, soit une surface globale de 10 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE

  • RD767_section_2x2_voies_Kermartin-Porh-Legal_Moreac_Fit_1.pdf

    groupement EUROVIA / LESSARD TP pour un montant d’environ 4,4 M€ TTC. Pour la réalisation des terrassements

  • FIT-RD8-LacAuDuc-avril 2021-v2

    coupure complète de circulation de la RD 8 pendant environ 7 mois. Travaux du lot n°3 : Hydromécanique et

  • MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

    agricoles) et des professionnels de l’environnement (CPIE, centre environnement,….). ▪ Expérimentation dans les [...] aménagement numérique, enseignement supérieur et environnement - Budget annexe du laboratoire départemental [...] durée de séjour des stagiaires a été évaluée à environ 15 mois. Les missions imparties à l’EANM sont les

  • MORBIHAN_RAA_04_AVRIL_2021.pdf

    demi-journée par groupe d’environ 30 personnes). 3. Education à l’environnement - Animations nature auprès [...] faunistique et floristique et de sensibilisation à l’environnement. A ce titre, le département propose à la commune [...] naturels en termes de qualité de vie et de l’environnement. Pour cela, une nouvelle muséographie et de

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021_-_hors_serie.pdf

    groupe. La structure doit être ouverte sur l’environnement extérieur immédiat afin d’assurer, à chaque

  • RD778_Pont_de_la_Bodinais_Les_Forges.pdf

    2021, pour une durée prévisionnelle de 1.5 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à

  • RD767_OH_sur_l_Evel_Locmine_Siviac_Fit_1.pdf

    au groupement NGE - BERTHOLD pour un montant d’environ 3.5 M€ TTC. La durée prévisionnelle des travaux

  • Morbihan_DeclaIntention-D775CroizoKergonioux.pdf

    application de l'article L.121-18 du code de l’environnement 2/6 La section « Croiso/Kergouniou » présente [...] privilégier, capacité à écouler le trafic, environnement du projet, niveau de service aux usagers, coût [...] plan au sens de l’article R.122-17 du code de l’environnement. 3° Communes correspondant au territoire s

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le