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Documents / 38 résultats

Affiche les résultats de 11 à 20 sur 38.

  • RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)

    dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge

  • 2020-2021_TEEH_TRANSPORT_SITUATION_HANDICAP_reader.pdf

    Joindre à la demande l’avis de transport de la MDA en cours de validité ÉLÈVE OU ÉTUDIANT Nom : Prénom [...] 1er septembre les élèves dont l’avis de transport MDA et l’affectation scolaire définitive auront été confirmés [...] strictement dans le cadre de votre dossier : - La MDA - Les transporteurs - L’éducation nationale Les données

  • MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

    d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour

  • MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

    ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co

  • TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_AUTRE_DPT_VERS_MDA_AOUT_2019.pdf

    M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Monsieur le Directeur de la MDPH OBJET : Demande de transfert de dossier REF : D

  • TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_MDA_VERS_AUTRE_DPT_AOUT_2019.pdf

    M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Maison Départementale de l’Autonomie 16 rue Ella Maillart – Zone de Laroiseau 56

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget

  • PVapprouve_CD17juin2022_-_VN.pdf

    insuffisant. Les délais de traitement de dossiers de la MDA sont toujours trop longs. La situation est vraiment [...] jamais nous n’avons été autant au rendez-vous. Sur la MDA, vous avez raison, il y avait du retard. Nous étions [...] c’est important parce que si les gens appellent la MDA et que ça ne répond pas au bout du fil, c’est quand

  • CNSA_MSU_Questionnaire_papier.doc

    Vous faites des démarches auprès de notre MDPH / MDA. Ce questionnaire vous permet de donner votre avis