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Documents / 38 résultats
Affiche les résultats de 21 à 30 sur 38.
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MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf
l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget
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MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf
les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au
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TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_MDA_VERS_AUTRE_DPT_AOUT_2019.pdf
M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Maison Départementale de l’Autonomie 16 rue Ella Maillart – Zone de Laroiseau 56
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TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_AUTRE_DPT_VERS_MDA_AOUT_2019.pdf
M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Monsieur le Directeur de la MDPH OBJET : Demande de transfert de dossier REF : D
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MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf
ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co
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MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf
d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour
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2020-2021_TEEH_TRANSPORT_SITUATION_HANDICAP_reader.pdf
Joindre à la demande l’avis de transport de la MDA en cours de validité ÉLÈVE OU ÉTUDIANT Nom : Prénom [...] 1er septembre les élèves dont l’avis de transport MDA et l’affectation scolaire définitive auront été confirmés [...] strictement dans le cadre de votre dossier : - La MDA - Les transporteurs - L’éducation nationale Les données
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RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)
dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge
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RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)
dénommée Maison départementale de l’autonomie (MDA) dans le Morbihan. Pour bénéficier des droits ou [...] DEPARTEMENT ET CONTRE LES DECISIONS PRISES PAR LA MDPH (MDA du Morbihan) Devant le juge judiciaire : Le juge
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Morbihan_Competences_PersonnesAgees_2018.pdf
démarches : Maison Départementale de l’Autonomie MDA : 0800 056 200 5 Espaces Autonomie Séniors EAS VANNES