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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 31 à 40 sur 259.

  • MORBIHAN_RAA_01_2022.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé

  • MORBIHAN_RAA_03_2022.pdf

    dédommagement de ce dernier pour les frais d’environnement liés au salarié-doctorant selon les conditions [...] articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] programmes de recherche axés sur l’évolution de l’environnement côtier et marin notamment sur le territoire

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    Vu le Code des Transports, Vu le Code de l’Environnement, 35 Vu l’arrêté préfectoral n°2016-13605 du [...] matière d’hygiène et de sécurité, d’urbanisme, d’environnement, de sûreté des installations portuaires, ainsi [...] salubrité des abords. Article 6 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 6.1. -

  • PV_CD_25-11-22_Approuve.pdf

    doit faire attention à notre Terre, à notre environnement, à ce qu'on lègue aux générations futures, c’est [...] cette affaire. Ce qui est vrai, c'est que l'environnement global du monde n’ouvre pas à un optimisme [...] de ses territoires, dans le respect de son environnement et finalement en ne laissant personne au bord

  • PV_valide_CD_20230616.pdf

    de notre patrimoine bâti : environ 100 bâtiments, dont 40 collèges, environ 290 000 m² de surface de plancher [...] Si nous voulons continuer à respecter notre environnement et ne pas bétonner notre territoire, je pense [...] plus en plus accessibles et respectueux de l’environnement. Soyons fiers de notre département, de notre

  • Morbihan_DeclaIntention-D775CroizoKergonioux.pdf

    application de l'article L.121-18 du code de l’environnement 2/6 La section « Croiso/Kergouniou » présente [...] privilégier, capacité à écouler le trafic, environnement du projet, niveau de service aux usagers, coût [...] plan au sens de l’article R.122-17 du code de l’environnement. 3° Communes correspondant au territoire s

  • RD781_PontLorois_juillet2018.pdf

    moyen annuel est d’environ 10 400 véh./jour, équilibré dans chaque sens, avec environ 4% de poids-lourds [...] entièrement financé par le département s’élève à environ 4 M€. La gestion des transports terrestres (scolaires [...] et à une zone de circulation piétonne de 1,00 m environ ; o limitation de la circulation à 3,50 tonnes

  • FIT_RD117_PontdeKernegant.pdf

    entièrement financés par le département s’élève à environ 170 000 € Plan de situation général Pont de La

  • FIT_RD782_Carrefour_Malachappe.pdf

    circulation. Le coût de cette opération est estimé à environ 200 000 € T.T.C. Plan de situation Plan d’aménagement

  • RD23_Pont_Lochrist_Hennebont_Inzinzac.pdf

    entièrement financés par le département s’élève à environ 160 000 € Cet ouvrage est composé d’un tablier [...] moyen annuel est proche de 10 000 véh./jour, dont environ 200 poids lourds. Une passerelle métallique pour