Skip to Content
    • Page
    1. 1
    2. 2
    3. 3
    4. 4
  • 4

Votre recherche

Documents / 38 résultats

Affiche les résultats de 31 à 38 sur 38.

  • MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

    ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co

  • TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_AUTRE_DPT_VERS_MDA_AOUT_2019.pdf

    M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Monsieur le Directeur de la MDPH OBJET : Demande de transfert de dossier REF : D

  • TRAME_COURRIER_USAGER_POUR_DEMANDE_TRANSFERT_DOSSIER_MDA_VERS_AUTRE_DPT_AOUT_2019.pdf

    M…………………………………….. Le……………………… …………………………………….. ...……………………………….. né(e) le………………………. Tél……………………………. Mail…………………………... à Maison Départementale de l’Autonomie 16 rue Ella Maillart – Zone de Laroiseau 56

  • schema_GDV_definitif.pdf

    communes, partenaires de la scolarisation spécialisée (MDA) Impact géographique L’ensemble du département 10

  • MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

    d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au

  • Morbihan-rapport-activite-2023.pdf

    de la Maison départementale pour l’autono- mie (MDA). Depuis février 2023, il est désormais possible

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget