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Documents / 38 résultats
Affiche les résultats de 31 à 38 sur 38.
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MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf
ce qui concerne le département du Morbihan et la MDA) Titulaire Mme JEHANNO Anne Titulaire Mme LE MEUR [...] GUIHARD Alain MAISON DÉPARTEMENTALE DE L'AUTONOMIE - MDA - Comité de gestion du fonds départemental de co
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MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf
l’opération « Participation au fonctionnement de la MDA » inscrite au chapitre 65, article 6568 du budget
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MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf
les agents départementaux mis à disposition de la MDA et du GIP Inovalys. 114 Ne sont pas éligibles au
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MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf
d’admission du CPRB en lien selon les cas avec la MDA (Maison départementale de l’autonomie). L’admission [...] convenue avec le département qui s’appuie sur la MDA pour vérifier la pertinence des admissions et pour
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Certificat_medical_demande_MDA.pdf
Certificat médical pour une demande auprès de la MDA N° 13878*01 Nom de naissance …………………………………………………
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Certificat_medical_demande_MDA.pdf
Certificat médical pour une demande auprès de la MDA N° 13878*01 Nom de naissance …………………………………………………
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CNSA_MSU_Questionnaire_papier.doc
Vous faites des démarches auprès de notre MDPH / MDA. Ce questionnaire vous permet de donner votre avis
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2020-2021_TEEH_TRANSPORT_SITUATION_HANDICAP_reader.pdf
Joindre à la demande l’avis de transport de la MDA en cours de validité ÉLÈVE OU ÉTUDIANT Nom : Prénom [...] 1er septembre les élèves dont l’avis de transport MDA et l’affectation scolaire définitive auront été confirmés [...] strictement dans le cadre de votre dossier : - La MDA - Les transporteurs - L’éducation nationale Les données