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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 51 à 60 sur 259.

  • MORBIHAN_RAA_09_SEPTEMBRE_2021.pdf

    portent sur une emprise approximative de 150 m² environ, matérialisée sur le plan ci-joint. ARTICLE 3 – [...] portent sur une emprise approximative de 150 m² environ, matérialisée sur le plan ci-joint. ARTICLE 3 – [...] portent sur une partie de la parcelle soit 54 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE

  • MORBIHAN_RAA_03_2022.pdf

    dédommagement de ce dernier pour les frais d’environnement liés au salarié-doctorant selon les conditions [...] articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] programmes de recherche axés sur l’évolution de l’environnement côtier et marin notamment sur le territoire

  • MORBIHAN_RAA_OCTOBRE_2021.pdf

    .................... p. 51 5ème Commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] https://extranet.morbihan.fr/ 56 5ème commission Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et

  • MORBIHAN_RAA_07-08_2021.pdf

    logement et tourisme, - 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] habitat, logement et tourisme, 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et [...] Soizic PERRAULT Benoit QUÉRO 5ème commission : Environnement, biodiversité, climat, agriculture, pêche et

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    notamment son article L. 113-8 ; Vu le code de l'environnement; notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 – 2023 Education à l’environnement Entre Le département du Morbihan, dont le siège [...] partenariat pour des actions d’éducation à l’environnement. En vertu de l’article 3 de cette convention

  • MORBIHAN_RAA_NOVEMBRE_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L.361-1 ; Vu le code

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le

  • RAA_MORBIHAN_JUIN_2021.pdf

    Association de gestion du fort d’Hoëdic et de son environnement 4 310 € Lorient Agglomération 15 950 € Communauté [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement. Article 2 - Durée Le présent avenant est conclu [...] communication, sensibilisation et éducation à l’environnement - 6 demi-journées d’animation = 1 260 € -

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    Vu le Code des Transports, Vu le Code de l’Environnement, 35 Vu l’arrêté préfectoral n°2016-13605 du [...] matière d’hygiène et de sécurité, d’urbanisme, d’environnement, de sûreté des installations portuaires, ainsi [...] salubrité des abords. Article 6 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 6.1. -

  • Dossier_de_presse_5-09-2022.pdf

    TRANSPORTER les élèves handicapés chaque jour (environ 500 élèves) TRANSPORT ADAPTÉ AIDER les jeunes à [...] favoriser l’ouverture des jeunes collégiens à leur environnement. De nombreuses actions éducatives sont soutenues