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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 61 à 70 sur 259.

  • 09-CP_Session_2022_V2.indd

    d’attribuer cette aide à près de 8 500 élèves (environ 25 % de collégiens morbihannais). Par ailleurs [...] pour le département correspond à l’injection d’environ 270 000 € dans les budgets restauration des collèges

  • 09-CP_Extension_Archives.indd

    longueur. Un mètre linéaire équivaut à 5 000 feuilles environ). Ils datent de 1 108 à nos jours. Il s’agit : [...] capacité de stockage des archives départementales d’environ 15 kilomètres linéaires. Au rythme moyen d’ac [...] ). Les documents sont conditionnés dans un environnement climatisé et sécurisé. La consultation de r

  • 200009_CD56_Carrefour_du_Duer_dossier_de_concertation_V6.pdf

    les impacts sur l'environnement » concerne l'ensemble des thématiques de l'environnement, que cela soit [...] suivantes : Un rabattement à 1 voie depuis Sarzeau d’environ 167ml, adapté à une vitesse de 90km/h Une insertion [...] dépasse les 20 000 véh/j. Le trafic a augmenté d’environ +1,4%/an entre 2010 et 2019. L’heure de pointe

  • 200009_CD56_Carrefour_du_Duer_bilan_de_la_concertation_VF.pdf

    est prévu par l’article L 121-16 du code de l’environnement pour rendre compte des échanges lors de la [...] Poulmenach sur la commune de Sarzeau. Elle a rassemblé environ 60 personnes. Elle était présidée par M. David [...] éviter, réduire, compenser les impacts sur l’environnement »). Tableau 1 : Synthèse des variantes étudiées

  • Morbihan_charte_departementale_signalisation_touristique_2015.pdf

    impératifs de sécurité routière et de qualité de l’environnement. DÉPARTEMENT DU MORBIHAN // 5 / 26 CHARTE DE [...] signalisation routière (IISR) - Normes - Code de l’environnement et ses décrets d’application POUVOIR DE POLICE [...] juillet 2010 portant l’engagement national pour l’environnement dite « Grenelle 2 » a modifi é en profondeur

  • l'éducation dans le Morbihan

    TRANSPORTER les élèves handicapés chaque jour (environ 500 élèves) TRANSPORT ADAPTÉ AIDER les jeunes à

  • l'éducation dans le Morbihan

    TRANSPORTER les élèves handicapés chaque jour (environ 500 élèves) TRANSPORT ADAPTÉ AIDER les jeunes à

  • 11-Culture_Presentation_CD56_2020_Web.pdf

    médiéval des ducs de Bretagne, au coeur d’un environnement naturel remarquable CAIRN DE PETIT MONT Arzon

  • SCHEMA_AUTONOMIE_2018.pdf

    Conférence des financeurs (CFPPA). Dans un tel environnement institutionnel, caractérisé par la multiplicité [...] approche du projet individualisé, en lien avec l’environnement sanitaire et médico- social. La prise en charge [...] charges adopté en 2011 Coût mensuel estimé en 2017 : environ 2500 € Domiciles groupés accompagnés Habitats partagés

  • RDAS 56 version SLD14.02C2 \(Récupéré\)

    participation à la vie en société subie dans son environnement par une personne en raison d'une altération