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PVapprouve_CD17juin2022_-_VN.pdf
pathologies qui provoquent l’épuisement de leur environnement, qu’il soit familial, professionnel ou inst [...] 2030. Je rappelle que nous évoluons dans un environnement réglementaire très contraint. Pour cette fusion [...] département. Notre groupe ici présent représente 40 % environ des électeurs morbihannais. Nous estimons légitime
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200009_CD56_Carrefour_du_Duer_bilan_de_la_concertation_VF.pdf
est prévu par l’article L 121-16 du code de l’environnement pour rendre compte des échanges lors de la [...] Poulmenach sur la commune de Sarzeau. Elle a rassemblé environ 60 personnes. Elle était présidée par M. David [...] éviter, réduire, compenser les impacts sur l’environnement »). Tableau 1 : Synthèse des variantes étudiées
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longueur. Un mètre linéaire équivaut à 5 000 feuilles environ). Ils datent de 1 108 à nos jours. Il s’agit : [...] capacité de stockage des archives départementales d’environ 15 kilomètres linéaires. Au rythme moyen d’ac [...] ). Les documents sont conditionnés dans un environnement climatisé et sécurisé. La consultation de r
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d’attribuer cette aide à près de 8 500 élèves (environ 25 % de collégiens morbihannais). Par ailleurs [...] pour le département correspond à l’injection d’environ 270 000 € dans les budgets restauration des collèges
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RD767_section_2x2_voies_Porh-Legal-Siviac_Moreac-Evellys_Fit_2.pdf
EUROVIA BRETAGNE / LESSARD TP pour un montant d’environ 10,0 M€ TTC. Ces entreprises auront en charge
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RD7_Pont_de_Ker_Anna_Theix-Noyalo.pdf
sur un terrain de la DIRO bordant la RD765 à environ 150m au Sud-Est du chantier. Une aire de stockage
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RD1_Pont_de_Kervio_Plumelec.pdf
durée prévisionnelle de 2 mois et deux semaines environ. Les travaux sont confiés par le département à
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RD772_Pont_du_Tertre_Guer.pdf
2022, pour une durée prévisionnelle de 3 mois environ. Les travaux sont confiés par le département à
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Dossier_de_presse_5-09-2022.pdf
TRANSPORTER les élèves handicapés chaque jour (environ 500 élèves) TRANSPORT ADAPTÉ AIDER les jeunes à [...] favoriser l’ouverture des jeunes collégiens à leur environnement. De nombreuses actions éducatives sont soutenues
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MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf
Vu le Code des Transports, Vu le Code de l’Environnement, 35 Vu l’arrêté préfectoral n°2016-13605 du [...] matière d’hygiène et de sécurité, d’urbanisme, d’environnement, de sûreté des installations portuaires, ainsi [...] salubrité des abords. Article 6 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 6.1. -