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Affiche les résultats de 81 à 90 sur 259.

  • Livret aménagement foncier du Morbihan

    préserver l’environnement et les paysages communaux, et ne pas nuire aux communes environnantes, d’un point [...] tourisme rural, – préserver et mettre en valeur l’environnement et les paysages. l’aménagement foncier permet [...] C’est un véritable diagnostic du foncier, de l’environnement et des risques naturels liés à la commune.

  • MORBIHAN_JEP_Culture_DP_2020_OK_BD.pdf

    résidence des ducs de Bretagne construite dans un environnement na- turel exceptionnel. Le Domaine de Suscinio

  • MORBIHAN_RAA_01_2022.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé

  • MORBIHAN_RAA_03_2022.pdf

    dédommagement de ce dernier pour les frais d’environnement liés au salarié-doctorant selon les conditions [...] articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] programmes de recherche axés sur l’évolution de l’environnement côtier et marin notamment sur le territoire

  • MORBIHAN_RAA_03_MARS_2021.pdf

    agricoles) et des professionnels de l’environnement (CPIE, centre environnement,….). ▪ Expérimentation dans les [...] aménagement numérique, enseignement supérieur et environnement - Budget annexe du laboratoire départemental [...] durée de séjour des stagiaires a été évaluée à environ 15 mois. Les missions imparties à l’EANM sont les

  • MORBIHAN_RAA_04_2022.pdf

    notamment son article L. 113-8 ; Vu le code de l'environnement; notamment son article L. 361-1 ; Vu la dé [...] CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 – 2023 Education à l’environnement Entre Le département du Morbihan, dont le siège [...] partenariat pour des actions d’éducation à l’environnement. En vertu de l’article 3 de cette convention

  • MORBIHAN_RAA_04_AVRIL_2021.pdf

    demi-journée par groupe d’environ 30 personnes). 3. Education à l’environnement - Animations nature auprès [...] faunistique et floristique et de sensibilisation à l’environnement. A ce titre, le département propose à la commune [...] naturels en termes de qualité de vie et de l’environnement. Pour cela, une nouvelle muséographie et de

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021.pdf

    articles L. 113-8 et suivants ; Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] ----- Conformément aux dispositions du code de l’environnement (article L. 361-1), le département a compétence [...] constituées par la surveillance et la police de l’environnement, la gestion des espèces et des habitats, le

  • MORBIHAN_RAA_05_MAI_2021_-_hors_serie.pdf

    groupe. La structure doit être ouverte sur l’environnement extérieur immédiat afin d’assurer, à chaque

  • MORBIHAN_RAA_06_2022.pdf

    Vu le Code des Transports, Vu le Code de l’Environnement, 35 Vu l’arrêté préfectoral n°2016-13605 du [...] matière d’hygiène et de sécurité, d’urbanisme, d’environnement, de sûreté des installations portuaires, ainsi [...] salubrité des abords. Article 6 - PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES 6.1. -