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Documents / 259 résultats

Affiche les résultats de 191 à 200 sur 259.

  • MORBIHAN_RAA_FEVRIER_2021.pdf

    STRADIC. Absent : Yves BLEUNVEN. Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 361-1 et suivants [...] disposition et l’occupation portent sur une surface d’environ de 11 523 m², tel que figurant sur le plan joint [...] dudit terrain, soit une surface globale de 10 m² environ, conformément au plan demeuré ci-annexé. ARTICLE

  • PVapprouve_CD20231222.pdf

    par place dans le département du Morbihan est d’environ 2 000 € par place, là où le déficit moyen en France [...] un point d'accueil pour chaque Morbihannais à environ 15 minutes. Les moyens financiers évoqués dans [...] d'aides financières. Ce fonds permet d'attribuer environ 6 000 aides par pour un montant moyen de 210 €

  • PV_valide_CD_20230616.pdf

    de notre patrimoine bâti : environ 100 bâtiments, dont 40 collèges, environ 290 000 m² de surface de plancher [...] Si nous voulons continuer à respecter notre environnement et ne pas bétonner notre territoire, je pense [...] plus en plus accessibles et respectueux de l’environnement. Soyons fiers de notre département, de notre

  • Cahier_des_charges.pdf

    solutions de mobilité inclusive respectueuses de l’environnement et participant à la lutte contre le dérèglement

  • liste_porteurs_finances_CFPPA_2024_juin_2024.pdf

    Alteregocare Bien être dedans dehors - santé environnement Santé globale 9 800,00 € CAPAS APSIB Vieillir…sur

  • Journal_Morbihan17_Novembre2015.pdf

    DÉPARTEMENT N°17 // NOVEMBRE / DÉCEMBRE 2015 // ENVIRONNEMENT Baccharis : des bénévoles aident le Département [...] trois ans pour éradiquer la plante de l'île. // ENVIRONNEMENT Le site de la lande du Téno aménagé On peut [...] les montants de réduction de la DGF annuelle (environ 50 millions d'euros) et l'augmentation du RSA (presque

  • Microsoft Word - VF_RI_FONDS_DE__SOLIDARITE_LOGEMENT_maj2023

    maîtrise des coûts énergétiques) et/ou de l'environnement ; une intervention spécialisée est rendue [...] le logement et de l’intérêt de mieux cerner l’environnement du bénéficiaire, les rendez-vous se tiennent [...] favoriser l’appropriation du logement et de son environnement (lien avec le voisinage, accès aux équipements

  • PV_CD_25-11-22_Approuve.pdf

    doit faire attention à notre Terre, à notre environnement, à ce qu'on lègue aux générations futures, c’est [...] cette affaire. Ce qui est vrai, c'est que l'environnement global du monde n’ouvre pas à un optimisme [...] de ses territoires, dans le respect de son environnement et finalement en ne laissant personne au bord

  • Projet_PV_CD_20230922

    limitations que nous avons en matière d’impact sur l’environnement et sur la biodiversité. Le 2e sujet, c’est [...] suivantes, il fallait plutôt une vie de travail, environ 40 ans. Maintenant, depuis une dizaine d’années [...] conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE), maintien des aides aux différents

  • PVapprouve_CD17mars2023.pdf

    discours qui nous dit à juste titre qu’en matière d'environnement « attention aux sujets environnementaux, nous [...] d’abord du fonctionnement, sur les recettes réelles, environ 790 M€ avec un taux d'exécution de presque 110 [...] Nous avons le produit de la fiscalité reversée, d’environ 308 M€, qui augmente de 6,7 % par rapport à l'année